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Bien commun

Face à la privatisation du monde par le capitalisme dominant, l’Alter-lettre s’affirme comme bien commun et clarifie ses possibilités d’usage, diffusion, reproduction, modification et traduction. Pour le faire, l’Alter-lettre s’appuie sur l’effort porté par l’organisation Creative Commons (CC) et ses licences.

Selon wikipedia (https://fr.wikipedia.org/wiki/Creative_Commons), Creative Commons (CC) est une organisation à but non lucratif dont le but est de proposer une solution alternative légale aux personnes souhaitant libérer leurs œuvres des droits de propriété intellectuelle standards de leur pays. L’organisation a créé plusieurs licences, connues sous le nom de licences Creative Commons.

Les licences Creative Commons constituent un ensemble de licences régissant les conditions de réutilisation et/ou de distribution d’œuvres (notamment d’œuvres multimédias diffusées sur Internet).

Leur but est de fournir un outil juridique qui garantit à la fois la protection des droits de l’auteur d’une œuvre artistique et la libre circulation du contenu culturel de cette œuvre, ceci afin de permettre aux auteurs de contribuer à un patrimoine d’œuvres accessibles dans le domaine public.

Le système se base sur plusieurs paramètres qui déterminent 7 possibles licences : CC-Zero, CC-BY, CC-BY-SA, CC-BY-ND, CC-BY-NC, CC-BY-NC-SA, et CC-BY-NC-ND.

Un auteur choisit parmi les licences existantes celle qui est la mieux adaptée à l’œuvre qu’il souhaite diffuser. Selon la variante choisie, le public dispose alors d’un plus ou moins grand nombre de libertés pour disposer de l’œuvre.

La licence choisie pour l’Alter-lettre est : CC-BY-NC-SA.

by-nc-sa.eu

Cette licence prévoit que :

  • Le titulaire de droits offre une autorisation non exclusive de reproduire, distribuer et communiquer l’œuvre au public à titre gratuit, y compris dans des œuvres dites collectives.
  • Le titulaire de droits demande de faire apparaître clairement au public les conditions de la licence de mise à disposition de cette création, à chaque utilisation ou diffusion.
  • Chacune des conditions optionnelles peut être levée après l’autorisation du titulaire des droits.
  • Les exceptions au droit d’auteur ne sont en aucun cas affectées.
  • Il est interdit d’utiliser des mesures techniques contradictoires avec les termes des contrats.
  • Le partage de fichiers n’est pas considéré comme une utilisation commerciale.
  • L’œuvre peut être librement utilisée, à la condition de l’attribuer à l’auteur en citant son nom (BY).
  • Le titulaire de droits n’autorise aucun type d’utilisation commerciale (NC).
  • Le titulaire de droits autorise à l’avance les modifications, traductions…, dites œuvres dérivées.
  • Le titulaire de droits oblige pour les œuvres dites dérivées, d’être proposées au public avec les mêmes libertés que l’œuvre originale (SA).

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